SOMMAIRE
1) Généralités
2) Entraînements
1) Section PLONGÉE SOUS-MARINE
a) Objet
b) Affiliation
c) Fonctionnement
d) Matériel
e) Sorties club
f) FRAIS ENGAGÉS - REMBOURSEMENTS
g) DROIT A L'IMAGE
A) Règlement applicable à toutes les sections
1) Généralités
ARTICLE 1 - CNP
Le Club Nautique Portésien (CNP) est une association dite " loi du 1er juillet 1901 ".
En conséquence, les membres du CNP se doivent de respecter les statuts de l’association déposés à la préfecture, et les articles de ce présent règlement. L’adhésion au CNP implique la parfaite connaissance et l’acceptation du dit règlement ainsi que des statuts du club.
ARTICLE 2 - SECTIONS
Le CNP est formé de plusieurs sections. Chaque section est soumise au présent règlement sauf mentions contraires explicitées dans les dispositions particulières des sections. Ces dispositions viennent généralement en complément des dispositions générales.
ARTICLE 3 - ADHÉSION
L’adhésion d’une personne physique à l’une des sections du CNP doit se réaliser conformément aux statuts de l’association. En particulier, une personne physique ne deviendra membre à part entière de l’association que si elle satisfait aux obligations liées à cette adhésion qui sont :
1. La fourniture d’un certificat médical l’autorisant à pratiquer le sport de la section du club où elle veut adhérer, délivré par un médecin ou un organisme habilité ;
2. Le paiement de son adhésion à la section du CNP à llaquelle il adhère ;
3. La fourniture de tous les renseignements nécessaires à son adhésion ;
4. Le formulaire complété et signé pour la délivrance d’une licence fédérale nécessaire à la pratique des activités de compétition ; le Bureau se réserve le droit de demander à l’adhérent de justifier de son identité
5. Si l’adhérent est une personne mineure, une autorisation de prise en charge signée et datée des parents ou tuteurs légaux.
NOTA : Si des tarifs d’adhésion spéciaux existent (portésiens, famille), les justificatifs correspondants doivent être présentés lors de l’inscription : justificatif de domicile, livret de famille, etc.
ARTICLE 4 - ACCÈS AUX ACTIVITÉS
Dans le cas où une personne désirant adhérer à l’association ne respecterait pas l’article 3, les membres dirigeants ou les entraîneurs pourront lui refuser l’accès à l’entraînement, à la compétition, ou tout autre manifestation organisée par le CNP.
ARTICLE 5 - COTISATION
La cotisation est due permettant l’accès à l’activité choisie par l’adhérent. Son montant est défini par chaque comité directeur de chaque section, il est propre à chaque activité, et dépend des prestations qui sont offertes aux adhérents, prenant en compte les temps dévolus des personnels enseignants, du montant des coûts des assurances, des licences d’affiliation à la fédération correspondante, des matériels utilisés, des frais de compétition, etc.
Un adhérent peut pratiquer plusieurs activités et cotise à chacune des activités choisies.
ARTICLE 6 - REMBOURSEMENT
En cas de maladie ou de déplacement professionnel (de longue durée et/ou de mutation), une demande de remboursement peut être demandée, sous conditions :
- • La demande sera formulée en temps et heure et adressée par courrier au président du CNP ;
- • Elle sera motivée, et accompagnée soit d’un certificat de contre-indication (maladie, accident), soit d’un document signé par l’employeur (mutation, déplacement) ;
- • Ces justificatifs devront impérativement mentionner les dates et/ou durées de non-participation à l’activité
- • Aucun remboursement ne sera effectué pour une absence inférieure à un mois plein d’activité (soit 5 semaines), et les absences de courtes durées ne sont évidemment pas cumulables ;
- • Ce n’est pas un droit de l’adhérent, et le Bureau est libre de statuer le cas échéant.
ARTICLE 7 - AFFICHAGE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement, approuvé par le Comité Directeur du CNP, reste affiché à la piscine dans la mesure du possible (en fonction du moyen d’affichage mis à disposition), dans un endroit visible par le public et/ou les adhérents. Dans tous les cas, un exemplaire reste à la disposition des adhérents au local de la section, sur demande. L’adhésion d’une personne au club est subordonnée à la prise de connaissance du présent règlement intérieur.
ARTICLE 8 - RESPECT IMPERATIF DU REGLEMENT DE LA PISCINE sous la direction de l’l'Agglo du Muretain.
Tous les membres du CNP sont soumis au règlement de la piscine communautaire concernée (Portet sur Garonne ou Muret), dont l’Agglo du Muretain est la seule responsable.
2) Entraînements
ARTICLE 1 - GROUPES
Les dates et heures d’entraînement dépendent du niveau de l’adhérent, et sont fonction de la disponibilité des entraîneurs, du matériel et des locaux. Ces horaires sont établis par les dirigeants du CNP en tenant compte au maximum des contraintes liées à la classe d’âge et au niveau des adhérents. Les membres du CNP sont tenus de respecter les horaires d’entraînement qui leur sont proposés.
ARTICLE 2 - ASSIDUITÉ
Les entraînements du CNP ont un but éducatif. En conséquence une présence régulière aux entraînements est indispensable pour permettre une progression logique, en évitant de pénaliser les autres membres du groupe.
ARTICLE 3 - CHANGEMENT DE GROUPE
Le changement de niveau pour l’entraînement se fait sur proposition de l’entraîneur dans la limite des places disponibles dans les autres niveaux.
L’entraîneur ou membre dirigeant peut, s’il le juge nécessaire, orienter un membre du CNP vers un entraînement plus adapté à son niveau.
ARTICLE 4 - RESPECT DES HORAIRES
L’horaire de début des entraînements est impératif. En aucun cas un membre ne pourra pénétrer dans les vestiaires sans y avoir été autorisé par son entraîneur ou un membre dirigeant. Les adhérents de l’association ne sont admis sur le bord du bassin que 5 mn avant le début de leurs cours, a fortiori quand ces cours empiètent sur les heures d’ouverture au public.
ARTICLE 5 - VESTIAIRES ET DOUCHES
1. Vestiaires :
Pour les entraînements (débuts ou fins) coïncidant ou non avec des ouvertures au public (et par là, avec la possibilité de présence de jeunes enfants), les adhérents se doivent de conserver une attitude polie et discrète ; notamment pour le déshabillage. Si des vestiaires communs sont utilisés, il faut se conformer aux indications du club s’il existe une attribution particulière (vestiaires hommes, femmes, garçons, filles).
2. Douches :
Déshabillage uniquement dans les cabines, douche en maillot de bain (quand celles-ci sont autorisées à l’accès par le club.
Par ailleurs, la douche est obligatoire avant l’accès aux bassins
ARTICLE 6 - MISE À L’EAU
En aucun cas un membre ne pourra se mettre à l’eau sans y avoir été autorisé par les responsables du bassin, désignés comme tels par les membres dirigeants du CNP.
ARTICLE 7 - ACCOMPAGNEMENT DES MINEURS
Les membres mineurs doivent obligatoirement se faire amener et raccompagner par leurs parents ou toute personne autorisée par ceux-ci. Dans tous les cas, le responsable du mineur doit s’assurer, avant de laisser l’enfant, que l'entraînement a bien lieu. Dans le cas contraire, il doit obligatoirement et immédiatement ramener le mineur, sous sa responsabilité, à son domicile. Le CNP ne pourra être tenu responsable d’un membre adhérent en l’absence d’entraînement. Le responsable de l’enfant mineur doit être présent à l’heure exacte de fin d’entraînement pour le reprendre en charge.
ARTICLE 8 - RESPONSABILITÉ DU CNP
La responsabilité du CNP vis à vis de ses membres se limite à la durée des entraînements, compétitions ou autres manifestations organisées par le club, dans la mesure où chaque membre respecte le présent règlement, ainsi que tout autre règlement ou législation applicable, tels que :
- • Règlement intérieur de la piscine où il se trouve,
- • Règlement de la fédération à laquelle il est affilié,
- • Législation du pays où il se trouve.
ARTICLE 9 - LIMITATION D’ACCÈS
L’entraîneur ou un membre dirigeant peut, dans le cas où le comportement, l’attitude d’un membre impliqueraient des risques corporels ou matériels pour lui-même ou pour autrui, lui interdire l’accès aux entraînements, compétitions ou tout autre activité et manifestation organisés par le CNP.
ARTICLE 10 - VOLS ET DÉGRADATIONS
Le CNP ne saurait être tenu responsable des vols ou dégradations de vêtements, objets divers et de valeur. Il est donc conseillé de ne pas apporter d’objets de valeurs aux entraînements et de ne rien laisser dans les vestiaires qui restent sans surveillance.
B) Règlement spécifique des sections
1) Section PLONGÉE SOUS-MARINE
a) Objet
ARTICLE 1 - LA SECTION
La section plongée sous-marine est une section du CNP, son siège est celui du Club Nautique Portésien, sa durée est illimitée.
ARTICLE 2 - OBJET
Cette section a pour objet de développer et de favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec palmes et la plongée en eau douce.
Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.
ARTICLE 3 - DÉONTOLOGIE
La section plongée ne tend à aucun but lucratif. Il s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère racial, politique ou confessionnel. Il s'interdit toute discrimination illégale. La liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés.
b) Affiliation
ARTICLE 1 - AFFILIATION
Cette section est affiliée à la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous- Marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l’assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.
Elle s’engage :
- à se conformer entièrement aux statuts du Club Nautique Portésien ainsi qu’aux statuts et règlements des fédérations dont elle dépend.
- à se soumettre aux sanctions qui seraient infligées par application des dits statuts et règlements.
Rappel des sanctions possibles :
Les sanctions disciplinaires applicables aux groupements sportifs affiliés à la fédération, aux membres licenciés de ces groupements et aux membres licenciés de la fédération sont fixées par le règlement présent. Elles doivent être choisies parmi les mesures ci-après :
- Avertissement, Blâme, Pénalités sportives telles que déclassement, retrait ou suspension de la licence,
- Interdiction temporaire d’aire de compétition, Pénalités pécuniaires,
- Suspension, Radiation. Les sanctions seront prises par les membres du bureau de la section plongée.
c) Fonctionnement
ARTICLE 1 - ENTRAINEMENTS EN PISCINE
Les entraînements physiques hebdomadaires sont une préparation aux sorties en milieu marin (organisées ou non par le C.N.P.).
Ces entraînements accompagnés de cours théoriques constituent également une préparation aux passages de brevets (Niveau 1, Niveau 2, Niveau 3, Initiateur) reconnus par la FFESSM.
Le programme des séances d’entraînement est construit par les entraîneurs du club. Il tient compte du niveau et des capacités de chacun. L’application de ce programme relève de l’autodiscipline des membres de la section, les entraîneurs étant habilités à veiller au respect du programme.
L’accès au bassin n’est autorisé qu’aux seuls membres du C.N.P. à jour de leur cotisation. La sécurité est assurée par l’entraîneur ou par un membre accrédité par l’entraîneur, nul ne peut se mettre à l’eau en dehors de la présence effective d’une surveillance.
ARTICLE 2 - SURVEILLANCE MEDICALE
Chaque membre doit fournir un Certificat médical d'Absence de Contre-Indication (CACI) à la pratique de la plongée sous-marine.
Le certificat médical doit être conforme à la réglementation FFESSM en cours.
Pour la plongée sous-marine :
- CACI de moins de 1 an à la prise de licence.
- CACI de moins de 1 an au jour de la pratique, de la compétition, de l’encadrement ou du passage d’un brevet.
Aucune licence ne sera attribuée sans ce CACI. L’original du CACI devra être présenté au secrétaire du club avant la date limite fixée en début de saison (en général, après les vacances de la Toussaint) afin que la demande de licence puisse être faite avant le 1er Janvier. Tout membre n'ayant pas renvoyé son dossier d’inscription complet avant la date limite ne pourra être autorisé à participer aux entraînements, jusqu’à régularisation complète de sa situation.
ARTICLE 3 - ASSURANCE
Tout plongeur doit être assuré :
- par son club
- par un contrat personnel de responsabilité civile pour l’activité pratiquée
(Ainsi, l’assurance complémentaire Loisir 2 est obligatoirement incluse dans la cotisation, sauf dérogations accordées sous conditions par le Comité de Direction de la Section Plongée)
d) Matériel
ARTICLE 1 - GESTION
Le Club nautique est propriétaire du matériel qu’il a acquis par achat, échange ou don.
L’inventaire de ce matériel et sa gestion sont placés sous la responsabilité de deux membres dirigeants du Club désignés par le bureau.
Les achats, échanges ou ventes de matériel sont décidés par le bureau du C.N.P. Plongée.
Le matériel du club est à la disposition de tous les membres de la section plongée sans discrimination, mais dans le respect des conditions d’utilisation définies par le présent règlement.
ARTICLE 2 - ENTRETIEN ET UTILISATION
L’entretien du matériel appartenant au club est placé sous la tutelle du responsable technique. Il pourra en particulier confier aux utilisateurs habituels du matériel l’entretien courant, et aux TIV (Technicien d’Inspection Visuelle) l’entretien spécifique aux blocs. Le responsable technique veillera au respect de la réglementation en ce qui concerne le matériel de plongée. Il pourra prendre, en accord avec le bureau, toutes mesures qui lui paraîtront utiles pour le bon entretien du matériel.
En piscine, l’utilisation du matériel est décidée par les entraîneurs. Les équipements seront sortis de la remise matériel en début de séance et rapportés en fin de séance. Chaque membre est responsable du matériel qu’il utilise lors de l’entraînement. Il veillera en particulier à signaler tous les incidents au responsable du matériel. Le transport des blocs vides vers la station de gonflage est géré par le responsable du matériel qui prendra toute mesure utile pour répartir cette tâche entre tous les membres du club. Le Trésorier est chargé du règlement financier des gonflages.
L’utilisation du matériel pendant les sorties club sera définie au chapitre e) ARTICLE 4.
e) Sorties club
ARTICLE 1 - SORTIES EN MER
Elles sont prévues et organisées par le C.N.P. ou en accord avec le bureau du C.N.P.
Un calendrier prévisionnel de ces sorties sera établi et affiché dans les locaux du C.N.P.
ARTICLE 2 - PARTICIPANTS
Ne peuvent participer à ces sorties que les membres à jour de leurs cotisations et dont l’assiduité aux entraînements est reconnue par l’encadrement. A titre exceptionnel, des plongeurs externes au Club peuvent être autorisés à participer aux sorties, sous réserve de la connaissance exacte de leurs états et niveaux de plongée et d’entraînement. Cette dérogation sera accordée par l’encadrement et le bureau du C.N.P.
Les participants aux sorties mer devront obligatoirement fournir tous les documents réclamés par les organisateurs avant d’être autorisés à plonger.
ARTICLE 3 - ORGANISATION ADMINISTRATIVE
A chaque sortie le bureau du Club et l’encadrement, veilleront au bon déroulement du programme des plongées, ils pourront être amenés à modifier les prévisions (dates, heures, lieux ...) en fonction de conditions locales imprévues.
Le Directeur de plongée a la responsabilité du déroulement de la plongée. Il s’assure que les caractéristiques de cette plongée sont adaptées aux circonstances et au niveau technique des participants et que ceux-ci en respectent les caractéristiques (lieu, durée, profondeur, ...).
Le Directeur de plongée peut se faire aider par un, ou plusieurs plongeurs possédant une formation technique qu’il juge suffisante pour l’assister dans sa tâche.
Le pratiquant est tenu de connaître et respecter les normes et les règles de sécurité individuelles et collectives établies par la Fédération. (Une information sera dispensée dans le cadre du Club).
ARTICLE 4 - PRÊT DE MATERIEL
Le prêt du matériel du Club (Bloc - détendeur - ou tout autre équipement utilisé pour la plongée) ne peut se faire qu’à des membres du Club et pour des plongées organisées dans le cadre de sorties club. Le prêt du matériel sera en priorité réservé aux plongeurs préparant le niveau 1, puis le niveau 2 puis aux autres plongeurs autonomes. Il est formellement interdit de plonger seul avec du matériel Club même dans le cadre d’entrainement ou de préparation à des brevets fédéraux.
Le matériel est confié́ au plongeur qui, après en avoir vérifié́ l’état au moment du prêt, en assume la responsabilité́ pendant la durée totale de la sortie. Le retour du matériel se fait dans les locaux du C.N.P., où un responsable désigné́ par le bureau donnera quitus à l’emprunteur. Les éventuelles anomalies de fonctionnement doivent impérativement être signalées au responsable.
f) FRAIS ENGAGÉS - REMBOURSEMENTS
Le principe général est le suivant : la section plongée du CNP peut prendre à sa charge les frais de déplacement à condition que ces frais soient engagés pour servir le club, dans l’intérêt général, et avec l’approbation du bureau de la plongée.
Seuls peuvent demander le remboursement de frais, les membres bénévoles de l'association, participant à son animation et à son fonctionnement, sans contrepartie ni aucune rémunération.
Les demandes de remboursements doivent être justifiées, notamment par présentation des originaux des factures et facturettes, ou en cas d’absence, d’une déclaration sur l’honneur du demandeur.
De manière générale, les remboursements de déplacement par véhicule personnel sont calculés sur la base d’une indemnisation kilométrique (barème des impôts par exemple), sans prise en compte des frais de carburant, de l’usure et de la puissance du véhicule ; les frais de péage sont pris en compte.
Modalité de remboursement :
-
- Soit l’adhérent présente une fiche récapitulative de ses déplacements et frais engagés, avec les justificatifs le cas échéant, et atteste en faire don au club. Dans ce cas, le club réalise une attestation CERFA n°1580*02 remise à l’adhérent, en vue de déduction d’impôt. (Cette dernière solution sera utilisée prioritairement).
- Soit le club rembourse directement l’adhérent sur présentations des justificatifs, (cette solution devra être soumise à approbation des membres du bureau de la section plongée)
g) DROIT A L'IMAGE
Sauf avis contraire par écrit, chacun des membres de la section plongée autorise la diffusion des photos, vidéos, et de son identité (nom et prénom uniquement) le représentant sur les différents supports (réseaux sociaux, supports internes et externes).
